Politique de confidentialité

Éditeur du service : [à compléter : raison sociale, forme juridique, capital], immatriculée sous le numéro [à compléter : SIREN / RCS], dont le siège est situé [à compléter : adresse du siège].

Directeur de la publication : [à compléter : nom du représentant légal]. Délégué à la protection des données : [à compléter : DPO ou contact désigné].

Pour les données que vous déposez dans votre espace, HubSystem agit en sous-traitant au sens du RGPD : vous en restez le responsable de traitement.

Le service et les données sont hébergés par [à compléter : hébergeur, adresse et pays d’hébergement]. La localisation des données conditionne les garanties applicables en cas de transfert hors Union européenne : elle doit être renseignée avant toute mise en production.

Le service traite quatre familles de données :

• Compte et identification : nom, adresse e-mail, mot de passe chiffré, rôle dans l’organisation, langue.
• Contenus de votre espace : demandes, missions, livrables, documents, contacts commerciaux, projets et messages que vous ou vos utilisateurs y déposez.
• Échanges avec les agents : contenu des conversations avec les agents IA et avec les agents humains encadrés, ainsi que le contexte transmis lors d’une escalade.
• Journaux techniques et d’audit : dates de connexion, actions modifiant des données, consommation de crédits IA et de temps humain. Les interventions de l’équipe HubSystem sur votre espace sont tracées.

• Fournir le service souscrit, exécuter les missions et facturer la consommation — exécution du contrat.
• Assurer la sécurité, tracer les accès et prévenir les abus — intérêt légitime.
• Respecter les obligations comptables et légales — obligation légale.
• Toute autre finalité, notamment l’amélioration des modèles à partir de vos contenus, exigerait votre consentement explicite et préalable. [à compléter : position de HubSystem sur ce point]

Les données de votre espace sont conservées pendant la durée de l’abonnement, puis pendant [à compléter : durée de rétention après résiliation], à l’issue de laquelle elles sont supprimées.

Les journaux d’audit sont conservés [à compléter : durée de conservation des journaux]. Les pièces comptables sont conservées dix ans, conformément au code de commerce.

Les données de chaque client sont cloisonnées dans un espace qui lui est propre. Seuls y accèdent vos propres utilisateurs, les agents humains affectés à votre espace, et les membres de l’équipe HubSystem habilités — dont chaque intervention est enregistrée.

Les contenus soumis à un agent IA sont transmis au fournisseur de modèle retenu pour votre espace : [à compléter : liste des fournisseurs de modèles et pays].

Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, d’opposition et de portabilité, ainsi que du droit de définir des directives relatives au sort de vos données après votre décès.

Ces droits s’exercent auprès de [à compléter : adresse e-mail dédiée aux demandes]. Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL (www.cnil.fr).

Le service dépose les cookies strictement nécessaires à l’ouverture et au maintien de votre session, qui ne requièrent pas de consentement. [à compléter : liste des éventuels cookies de mesure d’audience]